POLITIQUE DE RETOUR ET DE REMBOURSEMENT
Dernière mise à jour : 23 septembre 2026
Chez Bapate Ltd, nous souhaitons que vous soyez satisfait de votre achat. Cette politique explique les conditions applicables aux retours, échanges et remboursements.
1. Droit de retour
Vous pouvez demander le retour d’un produit dans un délai de [14/30] jours à compter de sa réception, sous réserve des conditions indiquées ci-dessous et des droits obligatoires prévus par la législation applicable.
Pour être éligible à un retour, le produit doit généralement :
- être inutilisé ;
- être dans son état d’origine ;
- être retourné avec son emballage d’origine lorsque cela est possible ;
- être accompagné de la preuve d’achat ou du numéro de commande.
Certains produits peuvent être soumis à des conditions particulières ou être exclus du droit de retour lorsque la loi applicable le permet.
2. Comment demander un retour
Avant de retourner un produit, veuillez nous contacter à :
[VOTRE ADRESSE E-MAIL]
Votre demande doit, lorsque cela est possible, inclure :
- votre nom ;
- votre numéro de commande ;
- le produit concerné ;
- la raison du retour ;
- des photographies du produit lorsque celui-ci est endommagé ou défectueux.
Nous vous communiquerons ensuite les instructions de retour applicables.
Veuillez ne pas envoyer un produit à l’adresse de notre siège sans avoir reçu au préalable les instructions de retour.
3. Produits endommagés ou défectueux
Si vous recevez un produit endommagé, défectueux ou différent de celui commandé, contactez-nous dès que possible.
Nous pouvons vous demander des photographies ou d’autres informations permettant d’évaluer le problème.
Selon la situation et la législation applicable, nous pourrons proposer :
- un remplacement ;
- une réparation lorsque cela est approprié ;
- un remboursement ;
- une autre solution prévue par la loi applicable.
4. Frais de retour
Les frais de retour dépendent de la raison du retour.
Lorsque le retour résulte d’une erreur de notre part, d’un produit défectueux ou d’un produit incorrect, nous prendrons en charge les frais de retour lorsque la législation applicable l’exige.
Pour les retours effectués pour d’autres raisons, les frais de retour peuvent être à la charge du client lorsque la loi applicable le permet.
5. Remboursements
Une fois le produit retourné et inspecté, nous vous informerons de l’acceptation ou du refus du remboursement lorsque cela est nécessaire.
Lorsqu’un remboursement est approuvé, il sera effectué en utilisant, dans la mesure du possible, le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
Le délai d’apparition du remboursement sur votre compte peut dépendre de votre banque ou de votre prestataire de paiement.
6. Remboursement partiel
Dans certaines situations, un remboursement partiel peut être appliqué lorsque la loi applicable le permet, notamment lorsque la valeur du produit a diminué en raison d’une manipulation dépassant ce qui est nécessaire pour vérifier sa nature, ses caractéristiques ou son fonctionnement.
Aucune déduction ne sera appliquée lorsque la législation applicable l’interdit.
7. Échanges
Si vous souhaitez échanger un produit, contactez-nous à :
[VOTRE ADRESSE E-MAIL]
Les échanges dépendent de la disponibilité du produit.
Lorsque le produit demandé n’est plus disponible, nous pouvons proposer un remboursement ou une autre solution conformément à la législation applicable.
8. Produits non retournables
Certains produits peuvent ne pas être éligibles à un retour lorsque la législation applicable le permet, notamment :
- les produits personnalisés ou fabriqués sur demande ;
- les produits scellés qui ne peuvent pas être retournés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé lorsqu’ils ont été ouverts ;
- les produits susceptibles de se détériorer rapidement ;
- les produits numériques lorsque leur exécution a commencé avec le consentement requis du client ;
- tout autre produit exclu du droit de rétractation par la législation applicable.
Les éventuelles exclusions applicables seront indiquées avant ou au moment de l’achat lorsque cela est requis.
9. Annulation d’une commande
Si vous souhaitez annuler une commande, contactez-nous dès que possible à :
[VOTRE ADRESSE E-MAIL]
Nous ferons notre possible pour annuler la commande avant son expédition.
Une fois la commande expédiée, des règles de retour peuvent s’appliquer.
10. Commandes refusées ou non récupérées
Lorsqu’un colis est retourné à l’expéditeur parce qu’il n’a pas pu être livré ou récupéré, nous contacterons le client lorsque cela est possible afin de déterminer les prochaines étapes.
Des frais supplémentaires peuvent être applicables à une nouvelle expédition lorsque la situation résulte d’une adresse incorrecte fournie par le client, dans la mesure permise par la loi.
11. Délais de remboursement
Nous traitons les remboursements dans les meilleurs délais après validation du retour.
Le délai nécessaire pour que les fonds apparaissent sur votre compte peut varier selon le moyen de paiement et l’établissement financier utilisé.
12. Droits légaux des consommateurs
Cette politique ne limite aucun droit légal dont vous bénéficiez en tant que consommateur.
Lorsque la législation de votre pays vous accorde un droit de rétractation, de retour, de remboursement, de réparation ou de remplacement, ces droits continuent de s’appliquer conformément aux règles en vigueur.
13. Contact
Pour toute question concernant un retour ou un remboursement :
Bapate Ltd
OFFICE 20203
182-184 HIGH STREET NORTH
EAST HAM
LONDON
UNITED KINGDOM
E6 2JA
E-mail : [VOTRE ADRESSE E-MAIL]
Lorsque vous nous contactez, veuillez indiquer votre numéro de commande afin de faciliter le traitement de votre demande.