Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 23 septembre 2026
1. Informations sur l’entreprise
La boutique en ligne [NOM DE LA BOUTIQUE] est exploitée par :
Bapate Ltd
Adresse :
OFFICE 20203
182-184 HIGH STREET NORTH
EAST HAM
LONDON
UNITED KINGDOM
E6 2JA
E-mail : [VOTRE ADRESSE E-MAIL]
Numéro d’enregistrement : [NUMÉRO D’ENREGISTREMENT DE BAPATE LTD]
2. Site internet
URL : [URL DE VOTRE BOUTIQUE]
La boutique est exploitée à l’aide de la plateforme Shopify.
3. Produits et services
Bapate Ltd propose à la vente des produits présentés sur sa boutique en ligne.
Les informations relatives aux produits, notamment les descriptions, caractéristiques, disponibilités et prix, sont affichées sur les pages correspondantes du site.
Bapate Ltd peut modifier les informations relatives aux produits lorsque cela est nécessaire.
4. Commandes et paiements
Les commandes sont effectuées directement sur notre boutique en ligne.
Les moyens de paiement disponibles sont affichés au moment du paiement.
Les transactions peuvent être traitées par des prestataires de paiement tiers sécurisés.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, images, logos, photographies, designs et autres contenus présents sur notre boutique sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite, sauf lorsque la loi l’autorise.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation de notre boutique sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Cette politique explique notamment les données collectées, leurs finalités, leur conservation et les droits des utilisateurs.
7. Cookies
Notre boutique peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement et, lorsque cela est applicable, à l’analyse du site et aux activités marketing.
Les paramètres disponibles permettent aux utilisateurs de gérer certaines préférences relatives aux cookies lorsque la législation applicable l’exige.
8. Responsabilité
Nous faisons des efforts raisonnables pour maintenir les informations présentes sur notre boutique exactes et à jour.
Cependant, nous ne garantissons pas que le site sera disponible sans interruption ou exempt d’erreurs.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne vise à exclure ou limiter une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée.
9. Sites tiers
Notre boutique peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
Bapate Ltd n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.
10. Documents applicables
Les conditions applicables à l’utilisation de notre boutique et aux achats comprennent notamment :
- nos Conditions de service ;
- notre Politique de confidentialité ;
- notre Politique d’expédition ;
- notre Politique de remboursement.
11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par les lois applicables au Royaume-Uni, sous réserve des droits impératifs dont peuvent bénéficier les consommateurs dans leur pays de résidence.
12. Contact
Pour toute question concernant notre boutique ou les présentes mentions légales :
Bapate Ltd
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182-184 HIGH STREET NORTH
EAST HAM
LONDON
UNITED KINGDOM
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E-mail : [VOTRE ADRESSE E-MAIL]